Déposée le 1 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cythelia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEDOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cythelia domicilié(e) La Maison Z.E.N, 350 route de la traverse - 73000 - MONTAGNOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 290 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cythelia, M. Ricaud Alain domicilié(e) La Maison Z.E.N, 350 route de la traverse - 73000 - MONTAGNOLE - France.
La marque AEDOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cythelia, SARL - La Maison Z.E.N, 350 route de la traverse - 73000 - MONTAGNOLE - France - SIREN 393290937
Cythelia, M. Ricaud Alain - La Maison Z.E.N, 350 route de la traverse - 73000 - MONTAGNOLE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Panneaux solaires photovoltaïques et leurs pièces constitutives ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de surveillance, réglage ou commande d'équipements de chauffage ou de refroidissement d'un bâtiment ;
Appareils et instruments thermiques compris dans la classe 11, à savoir pompes à chaleur et climatiseurs, ballon d'eau chaude sanitaire, ballon de stockage, bouteille de découplage (partie d'installation de chauffage), échangeurs thermiques et centrales de traitement d'air ; appareils de chauffage, de production de chaleur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau et installations sanitaires, en particulier collecteurs solaires photovoltaïques ou thermiques ; équipements destinés à chauffer ou refroidir un bâtiment à savoir installation de chauffage et de climatisation, chauffe-eau et ballon d'eau chaude sanitaire ; collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage ou refroidissement) et leurs pièces constitutives ;
Publicité ; services de gestion d'affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau, en particulier études entrepreneuriales pour la mise en oeuvre d'installations et de systèmes solaires, d'équipements thermiques et de climatisation ;
Construction, à savoir informations et conseils en matière de construction ; travaux de couverture de toits ;
Production d'énergie ;
Formation à l'utilisation des produits distribués par la société ;
Etudes de projets techniques scientifiques et industrielles, création (programmation) de programmes de traitement de données ; développement technique de produits pour des tiers à savoir d'éléments de construction ; services d'architecture.
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